Une ville pour tous.
Prochain Conseil Municipal
Sommaire
Conseil Municipal
Mardi 1er décembre 2020
18h15 à la MCL
Compte tenu de l’épidémie du Covid-19, cette séance se tiendra selon les règles sanitaires en vigueur actuellement. Ainsi, le public sera limité à 15 personnes, sans possibilité de réservation.
1. Installation d’un conseiller municipal
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation des compte rendu et procès-verbal du Conseil Municipal en date du 22 septembre 2020
ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES
4. Commissions municipales : postes à pourvoir
5. Décision modificative n°2 – Dispositions diverses
6. Rapport d’activités 2019 de la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois
7. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets –
Exercice 2019
8. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau, de l’assainissement - Exercice 2019
9. Maison de la Culture et des Loisirs : convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ETAT, la Région Hauts de France et le Département de l’Aisne
10. Accessibilité : rapport annuel de la commission
TRAVAUX / URBANISME / ENVIRONNEMENT
11. ZAC Delaune – Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité 2019
12. Patrimoine communal : achat de parcelles appartenant à la société Tergal Industries
PERSONNEL
13. Personnel Municipal : Fixation des Ratios Promus/Promouvables 2021 –
Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation –
Mise en place de la durée annuelle légale du temps de travail
DELEGATIONS
14. Rapport de Monsieur WEBER, Maire
15. Rapport de Madame DOGNA, Adjoint au Maire délégué à la culture et aux sports.
Mardi 1er décembre 2020
18h15 à la MCL
Compte tenu de l’épidémie du Covid-19, cette séance se tiendra selon les règles sanitaires en vigueur actuellement. Ainsi, le public sera limité à 15 personnes, sans possibilité de réservation.
ORDRE DU JOUR
1. Installation d’un conseiller municipal
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation des compte rendu et procès-verbal du Conseil Municipal en date du 22 septembre 2020
ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES
4. Commissions municipales : postes à pourvoir
5. Décision modificative n°2 – Dispositions diverses
6. Rapport d’activités 2019 de la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois
7. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets –
Exercice 2019
8. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau, de l’assainissement - Exercice 2019
9. Maison de la Culture et des Loisirs : convention pluriannuelle d’objectifs avec l’ETAT, la Région Hauts de France et le Département de l’Aisne
10. Accessibilité : rapport annuel de la commission
TRAVAUX / URBANISME / ENVIRONNEMENT
11. ZAC Delaune – Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité 2019
12. Patrimoine communal : achat de parcelles appartenant à la société Tergal Industries
PERSONNEL
13. Personnel Municipal : Fixation des Ratios Promus/Promouvables 2021 –
Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation –
Mise en place de la durée annuelle légale du temps de travail
DELEGATIONS
14. Rapport de Monsieur WEBER, Maire
15. Rapport de Madame DOGNA, Adjoint au Maire délégué à la culture et aux sports.
